Arretés :
- Avis Enquête Publique
- Arrété prescription d’enquete publique
- Arreté Modification du PLU
- Délibération sur la non réalisation d’une évaluation environnementale
Documents
- Reglement modifié
- OAP modifiée
- Note explicative
- Annexe KK
- Plan de Zonage
- Plan Annexe
- Plan des perimetre
Avis
- Avis de l’état sur le projet
- Avis de la mission régional d’autorité
- Avis Mairie Arenthon
- Avis communauté de Commune Pays Rochois
- Avis Saint Pierre en Faucigny
- Avis Saint Sixt