Conseils Municipaux 2025
Séance du Conseil municipal du 19 juin 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal :
- Délibération n°2025-06-25 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes du Pays Rochois dans le cadre d’un accord local
Rejetée
- Délibération n°2025_06_26 : Apurement de la dette de la SARL AIBI INNOVATION
Approuvée
- Délibération n°2025_06_27 : Décision modificative n°2 - Budget principal
Approuvée
Séance du Conseil municipal du 15 mai 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal :
- Délibération n°2025-05-21 : Subvention attribuée pour un voyage scolaire – Lycée Guillaume Fichet
Approuvée
- Délibération n°2025_05_22 : Convention de désignation de la maîtrise d’ouvrage pour des travaux de construction de réseau d’éclairage public avec le Syane
Approuvée
- Délibération n°2025_05_23 : Affectation des résultats 2024 - Budget principal
Approuvée
- Délibération n°2025_05_24 : Décision modificative n°1 - Budget principal
Approuvée
Séance du Conseil municipal du 17 avril 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal :
- Délibération n°2025-04-16 : Vote du budget supplémentaire 2025 - Budget principal
Approuvée
- Délibération n°2025_04_17 : Acquisition de la parcelle A2475 Route de l’Ancienne Poste
Approuvée
- Délibération n°2025_04_18 : Travaux pour la sécurisation du carrefour des Eléchères
Approuvée
- Délibération n°2025_04_19 : Travaux d’aménagement pour la gestion des eaux pluviales
Approuvée
- Délibération n°2025_04_20 : Convention relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et d’encadrement de bénévoles spontanés avec La Croix-Rouge Française
Approuvée
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal :
- Délibération n°2025-03-07 : Modification du règlement intérieur de la Cantine - Garderie
Approuvée
- Délibération n°2025_03_08 : Indemnités du Maire et des Adjoints
Approuvée
- Délibération n°2025_03_09 : Vote du compte de gestion 2024 - Budget principal
Approuvée
- Délibération n°2025_03_10 : Vote du CA 2024 - Budget Principal
Approuvée
- Délibération n°2025_03_11 : Affectation des résultats 2024 - Budget principal
Approuvée
- Délibération n°2025_03_12 : Vote du budget primitif 2025 - Budget principal
Approuvée
- Délibération n°2025_03_13 : Attributions des subventions
Approuvée
- Délibération n°2025_03_14 : Vote des taux d’imposition 2025
Approuvée
- Délibération n°2025_03_15 : ONF Programme d’actions 2025
Approuvée
Séance du Conseil municipal du 6 février 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal :
- 
: Remplacement d’un adjoint suite à une démission
Approuvée
- Délibération n°2025_02_02 : Création itinéraire modes doux
Approuvée
- Délibération n°2025_02_03 : Acquisition d’un drapeau du souvenir
Approuvée
- Délibération n°2025_02_04 : Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
Approuvée
- Délibération n°2025_02_05 : Signature de la Convention Territoriale Globale
Approuvée
- Délibération n°2025_02_06 : Tarifs des concessions dans le cimetière communal
Approuvée
Conseils Municipaux 2024
- Conseil Municipal 25/11/2024
- Conseil Municipal 17/10/2024
- Conseil Municipal 12/09/2024
- Conseil Municipal 20/06/2024
- Conseil Municipal 28/03/2024
- Conseil Municipal 08/02/2024